Mentions légales du site Château B

Éditeur du site

Le site www.chateaub.com est la propriété de la société SAS CHATEAU B, représentée par Mr Eric CHALVIN, et dont le siège social se situe au 19 avenue du Pré de Challes, 74940 Annecy le Vieux.

Téléphone : 04.50.32.28.35
Siret n° 524 000 759 00018
SAS au capital de 50000€ immatriculée au RCS Annecy 524-000-759
Directeur de la publication : Eric Chalvin

Réalisation et hébergement du site web

Site web réalisé par l’agence digitale Walt

logo-walt-digital-agence

Le site est hébergé par la société OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Libertés »), ce site ainsi que le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de ce site ont fait l’objet de déclarations à la CNIL (en cours de déclaration). L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, à des fins de gestion administrative et commerciale. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux dites informations.

Pour toute demande, vous pouvez écrire à : Château B, 19 avenue du Pré de Challes, 74940 Annecy le Vieux.

Droits d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Château B. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Château B et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Les informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Château B ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Château B se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Château B ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Château B met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Liens hypertextes

Château B n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.chateaub.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Château B notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Cookies

Afin de disposer d’informations sur la manière dont les internautes utilisent le site, la solution statistique Google Analytics est utilisée. Pour fonctionner, cette solution positionne des cookies et collecte des informations qui seront ensuite stocker sur leurs serveurs. Certains cookies sont permanents et permettent une identification du visiteur sur le site lors d’une visite ultérieure, d’autres expirent entre 15 et 30 jours. Vous pouvez facilement vous soustraire aux cookies en modifiant les propriétés de votre navigateur ou en utilisant la navigation privée. Vous pouvez également les effacer.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.